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147 résultats:
141. VS_Loi_sur_les_constructions_LC.pdf  
…ions fixées exclusivement par le droit cantonal. Art. 4 Application d’autres législations, réglementations et normes 1 L’Accord intercantonal sur l’harmonisation de la terminologie dans le domaine des constructions…  
142. ifmo_2011_Mobilitaet_junger_Menschen_de.pdf  
Teil 2 Mobilitätstrends junger Deutscher seit 1998 – Entwicklungen und Hintergründe 1 Institut für Mobilitätsforschung Mobilität junger Menschen im Wandel – multimodaler und weiblicher Impressum:  
143. VS_Loi_sur_les_constructions_LC.pdf  
…ions fixées exclusivement par le droit cantonal. Art. 4 Application d’autres législations, réglementations et normes 1 L’Accord intercantonal sur l’harmonisation de la terminologie dans le domaine des constructions…  
144. VS_Loi_sur_les_routes_LR.pdf  
… d'Etat, ordonne: 1 Dispositions générales Art. 1 * Champ d'application 1 La présente loi fixe les normes de droit public applicables aux voies publiques de l'Etat et des communes, aux routes et chemins…  
145. BE_Bauverordnung.pdf  
… 1 Les communes peuvent édicter des dispositions complémentaires à la présente ordonnance, dans la limite des normes supérieures du droit. 2 Si la présente ordonnance le prévoit expressément, elles peuvent arrêter des…  
146. VS_Loi_sur_les_routes_LR.pdf  
… d'Etat, ordonne: 1 Dispositions générales Art. 1 * Champ d'application 1 La présente loi fixe les normes de droit public applicables aux voies publiques de l'Etat et des communes, aux routes et chemins…  
147. Malmö, Cykelehuset Ohboy - Cykelhuset Ohboy, Malmö  
… permettre d’accueillir des vélos cargos. Construire en faveur de vélo Dans la loi suédoise, il est normalement prévu que des places de stationnement soient construites avec les nouvelles constructions. Dans…