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190 résultats:
111. VD_Reglement_amenagement_territoire_constructions.pdf  
… et les règlements les accompagnant sont remis sur papier et sur support informatique répondant aux normes édictées par le département. 4 Des recommandations relatives notamment à l'établissement des plans…  
112. VS_Loi_sur_les_constructions.pdf  
…utiliser. 2 La législation sur l'intégration des personnes handicapées règle les modalités de détail. Art. 29 Normes de construction en matière d'énergie 1 Les constructions et installations doivent être réalisées et…  
113. autofrei_stoeckacker_Vereinbarung_autofrei_05_11_09_Stadt_Bern.pdf  
… Abstellplätze für Motorfahrzeuge im Freihaltebereich, sofern und soweit das Unterschreiten der Normvorgaben des kantonalen Rechts baupolizeiwidrige Zustände verursacht oder die Nachbarschaft…  
114. metamorph_calepin_PROD_18mars.pdf  
… définir des gabarits autorisant la construction en bois 9 Faire la chasse aux matériaux dangereux La norme ECO vise à limiter l’utilisation de matériaux dangereux ou polluants dans la construction des…  
115. zoom_habitat_cooperation_2015-1.pdf  
…ne qui donne sur l’extérieur. est chauffé au bois et l’isolation très performante. La construction répond aux normes Minergie-P, qui assurent une faible consommation énergétique. Elle a été conçue par le bureau…  
116. referat_baden_f.pdf  
… 2014 Annexes IV et V revOCA Annexe IV Tableau: offre de places de parc en % des valeurs de référence (norme VSS SN 640 281) Habitants Employés Visiteurs/clients Type d’emplacement Annexe V Tableau: offre de…  
117. referat_oberfeld_d.pdf  
… hat keine Schuldnerkonkurrenz auf dem Gelände – Genossenschaft kann alle Schuldbriefe auf dem Baugelände normal benutzen – Gemeinde erhält mit den Schuldbriefen, die auf der Einfahrtsparzelle liegen, eine…  
118. referat_oberfeld_f.pdf  
…s de concurrence des débiteurs sur le terrain – La coopérative peut utiliser toutes les cédules hypothécaires normalement sur le terrain à bâtir – La Commune bénéficie d’une sécurité avec les cédules hyopthécaires…  
119. referat_pawo_f.pdf  
…: AR •? Compétence déléguée à la commune: AG, BE, FR, GE, JU, LU, NE, NW, OW, SH, SO, SG, TG, VD, VS, ZH •? Norme VSS 24.11.14 Page 18 Planifier & construire •? Adéquation d‘un site: exemple d‘Oberfeld à…  
120. Referat_PAWO_Bernhard.pdf  
…• PAWO spricht nur über (Ersatz-)Neubauten • Autoreduziertes Wohnen ist in den grossen Städten im Bestand der Normalfall -> MIWO • Spezifische Anwendung der Definition für Best practice-Beispiele -> 0.5 ist in Basel,…