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17 résultats:
11. BE_Bauverordnung.pdf  
… se mesure parallèlement et la longueur perpendiculairement à la pente (projection orthogonale); b la hauteur autorisée de la construction en terrasses; c le nombre autorisé des gradins; d la hauteur autorisée…  
12. BE_Bauverordnung.pdf  
… se mesure parallèlement et la longueur perpendiculairement à la pente (projection orthogonale); b la hauteur autorisée de la construction en terrasses; c le nombre autorisé des gradins; d la hauteur autorisée…  
13. VS_Loi_sur_les_routes_LR.pdf  
… voies publiques sont construites en passages inférieurs, celles-ci doivent avoir, en règle générale, une hauteur utile de 4.50 mètres au minimum. * 10 725.1 Art. 28 Installations 1 Des ouvrages ou des travaux…  
14. VS_Loi_sur_les_routes_LR.pdf  
… voies publiques sont construites en passages inférieurs, celles-ci doivent avoir, en règle générale, une hauteur utile de 4.50 mètres au minimum. * 10 725.1 Art. 28 Installations 1 Des ouvrages ou des travaux…  
15. metamorph_calepin_PROD_18mars.pdf  
… sur son cycle de vie. En permettant des constructions en bois de plus grande envergure (jusqu’à 30m de hauteur), la Ville entend promouvoir un matériau renouvelable et local. Mesure?: définir des gabarits…  
16. Rapport_14-010_Reamenagement_du_site_des_anciennes_serres_a_Vieux-Chatel__Version_CI_.pdf  
…Préservation des constructions existantes, en bordure sud du site ; ? Utilisation mesurée du sol et règles de hauteur des nouvelles constructions ; ? Objectif d’exemplarité pour l’intégration des constructions dans…  
17. JU_Loi_constructions_amenagement_territoire.pdf  
… a) les maisons-tours comptant plus de huit niveaux au-dessus du niveau moyen du terrain aménagé ou dont la hauteur est supérieure à 25 m; b) les bâtiments qui ont une hauteur sensiblement plus élevée que celle qui…  
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