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163 résultats:
121. VS_Loi_sur_les_constructions_LC.pdf  
…unicipal est compétent pour les projets situés à l’intérieur des zones à bâtir, en particulier a) les zones d’habitation; b) les zones de centre; c) les zones artisanales; d) les zones industrielles; e) les zones de…  
122. VS_Loi_sur_les_constructions_LC.pdf  
…unicipal est compétent pour les projets situés à l’intérieur des zones à bâtir, en particulier a) les zones d’habitation; b) les zones de centre; c) les zones artisanales; d) les zones industrielles; e) les zones de…  
123. factsheet_autoreduziert_planen_bauen_wohnen_skm.pdf  
… Bauträger sind also frei, autoreduzierte Projekte zu realisieren. Dies wird von der Stiftung Habitat beim Projekt Erlenmatt Ost genutzt. Erstellt wird eine Siedlung mit 300 Wohnungen. Die Parkplatzquote…  
124. VS_Loi_sur_les_constructions.pdf  
…tués à l'intérieur des zones à bâtir, des zones de mayens, des zones de hameaux et des zones de maintien de l'habitat rural. Sont considérées comme zones à bâtir au sens de la présente loi: a) les zones d'habitation; b)…  
125. Lausanne_150901.pdf  
… B. SECTION II SALUBRITÉ DES CONSTRUCTIONS (LOI, ARTICLES 90, 91 ET 93) Art. 25 Volume des pièces d'habitation 1 Tout local susceptible de servir à l'habitation ou au travail sédentaire doit avoir une…  
126. VD_Reglement_amenagement_territoire_constructions.pdf  
… B. SECTION II SALUBRITÉ DES CONSTRUCTIONS (LOI, ARTICLES 90, 91 ET 93) Art. 25 Volume des pièces d'habitation 1 Tout local susceptible de servir à l'habitation ou au travail sédentaire doit avoir une…  
127. Rapport_14-010_Reamenagement_du_site_des_anciennes_serres_a_Vieux-Chatel__Version_CI_.pdf  
… du site des anciennes serres, totalisant 2'500 m², est affectée par le plan d’aménagement communal en zone d’habitation. Celle-ci est destinée à l’habitat individuel, groupé ou collectif. Des fonctions complémentaires…  
128. JU_Loi_constructions_amenagement_territoire.pdf  
… et fixe les conditions permettant de modérer la circulation sur certaines routes dans les quartiers d’habitation et commerciaux. 3. Protection des Art. 5 1 Les constructions, installations et panneaux…  
129. 20-Jahre-WOA-Muenchen.pdf  
… Messestadt Riem Eine Chance bot die gerade in Planung befindliche Messestadt Riem. Geplant und mit dem Habitat-Preis für die Stadt München gewürdigt war hier ein ökologischer, verkehrsarmer, kinderfreundlicher…  
130. 20-Jahre-WOA-Muenchen.pdf  
… Messestadt Riem Eine Chance bot die gerade in Planung befindliche Messestadt Riem. Geplant und mit dem Habitat-Preis für die Stadt München gewürdigt war hier ein ökologischer, verkehrsarmer, kinderfreundlicher…