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606 résultats:
211. Exploitation - Exploitation d'un quartier sans / avec peu de voitures  
Exploitation d'un quartier sans / avec peu de voitures Une fois la planification terminée, les autorisations obtenues et les bâtiments construits, les habitants peuvent emménager. Mais le projet…  
212. Concept de mobilité - Concept de mobilité  
Concept de mobilité Un concept de mobilité adapté à la situation spécifique de votre quartier d’habitation montre comment gérer les besoins en mobilité de manière satisfaisante et respectueuse de…  
214. Contrats avec les habitant-e-s - Contrats avec les habitant-e-s  
Contrats avec les habitant-e-s Afin que le caractère sans voiture puisse être vécu en commun, les contrats avec les habitant-e-s stipulent différentes règles. Selon la nature juridique, différentes…  
215. Contrôle - Contrôle  
Contrôle La commune peut demander d’apporter régulièrement la preuve du fonctionnement du caractère sans voiture. Cela peut impliquer, par exemple, que: Les habitant-e-s comptent le nombre de…  
216. Propriété - Copropriété / Propriété par étages (PPE)  
Copropriété / Propriété par étages (PPE) Des conditions-cadres juridiques spécifiques s’appliquent aux appartements vendus en propriété par étages (PPE). Le caractère sans voiture doit, dans ce cas,…  
217. Propriété  
 
218. Propriété  
Règlement de copropriété Toute communauté de propriétaires par étages dispose d'un règlement. Dans un quartier sans voiture, cet aspect doit figurer dans le règlement. Exemple d'Oberfeld…  
219. Propriété  
 
220. Coopérative - Quartier de coopérative dans lequel n'habitent que des coopératrices et coopérateurs  
Quartier de coopérative dans lequel n'habitent que des coopératrices et coopérateurs Les coopératives ont la possibilité de conclure des accords spéciaux avec leurs membres et les habitant-e-s de…