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156 résultats:
81. Neuchâtel - Canton de Neuchâtel  
… le cadre de la procédure de permis de construire. Ce nombre peut diminuer en fonction de la possibilité…  
82. Genève - Canton de Genève  
… entre autres, les conditions aux dérogations du nombre de places à aménager. L'autorité compétente doit…  
83. Facteurs de succès et entraves - Burgunder, Berne-Bümpliz  
Burgunder, Berne-Bümpliz Facteurs de succès Entraves L'implication précoce de tou-te-s les intéressé-e-s (autorités et voisin-e-s) ainsi qu'une culture de communication ouverte ont permis une  
84. Cologne-Nippes, Stellwerk 60 - Conclusions  
Conclusions Réduire la durée de réalisation. Etablir une communauté d'intérêts des personnes sans voitures. Contacts et travail de conviction permanents avec les instances politiques et les  
85. Propriété - Copropriété / Propriété par étages (PPE)  
Copropriété / Propriété par étages (PPE) Des conditions-cadres juridiques spécifiques s’appliquent aux appartements vendus en propriété par étages (PPE). Le caractère sans voiture doit, dans ce cas,  
86. Neuchâtel, Vieux-Châtel  
… Rue Edmond-de-Reynier, Neuchâtel Nombre de logements 21 appartements Nombre de places de…  
87. Zurich-Leutschenbach, mehr als wohnen  
… Hagenholzstrasse, Zürich-Leutschenbach Nombre de logements 370 appartements Nombre de places de…  
88. 2_referat_ananas_f.pdf  
… obligatoire:…“ „Etant donnée la qualité de la desserte, le nombre minimum et maximum de places de stationnement…“…  
89. 2_referat_ananas_f.pdf  
… obligatoire:…“ „Etant donnée la qualité de la desserte, le nombre minimum et maximum de places de stationnement…“…  
90. Berne - Textes de loi  
… entraînent un besoin de places de stationnement, un nombre suffisant de places de stationnement pour véhicules…